assujetti

FIXE, établi, assujetti d'une manière durable à une place déterminée.

French Conversation and Composition Harry Vincent Wann

Un emetteur suspendu est assujetti a un examen de readmission, il devra alors acquitter les frais de retard ainsi que des droits d'examen de 500 $ plus la TPS (et toute autre taxe provinciale applicable).

Marketwire - Breaking News Releases 2009

Nous croyons que Dieu a cree l'homme du limon de la terre, et l'a fait et forme ` a son image et resemblance, [392] bon, juste et saint, pouvant par son vouloir accorder en tout au vouloir de Dieu; [393] mais quand il a ete en honneur, il n'en a rien su; et n'a pas reconnu son excellence, [394] mais s'est volontairement assujetti au peche, et par consequent ` a mort et ` a malediction, en pretant l'oreille ` a la parole du diable.

The Creeds of the Evangelical Protestant Churches. 1889

"En étudiant ainsi le développement total de l'intelligence humaine dans ses diverses sphères d'activité, depuis son premier essor le plus simple jusqu'à nos jours, je crois avoir découvert une grande loi fondamentale, à laquelle il est assujetti par une nécessité invariable, et qui me semble pouvoir être solidement établie, soit sur les preuves rationelles fournies par la connaissance de notre organisation, soit sur les vérifications historiques résultant d'un examen attentif du passé.

Lay Sermons, Addresses and Reviews Thomas Henry Huxley 1860